Autres coursEn sciences juridiques
Enseignements assurés à l’Institut d’Etudes Politiques
- The EU’s Role in the Fight against Corruption and Money Laundering, cours de M. Alexandre MET-DOMESTICI, maître de conférences
Le cours analyse le cadre juridique de la lutte contre le blanchiment dans l’Union européenne.
- EU Policies against Economic Crime, cours de M. Alexandre MET-DOMESTICI, maître de conférences
Cet enseignement effectue la présentation du cadre général de l’Espace de liberté, de sécurité et de justice puis de la création d’un parquet européen (European Public Prosecutor’s Office). Les instruments de la lutte contre les trafics de drogue et d’êtres humains dans l’Union européenne sont envisagés pour terminer sur la lutte contre la fraude fiscale. Celle-ci est étudiée, notamment sous l’angle de la coopération entre les Etats membres et avec les Etats tiers.
Enseignements assurés à la Faculté de droit et de science politique
- Politique et droit de l’Union européenne de la santé, séminaire du Pr. Estelle BROSSET
L’objectif de ce séminaire – divisé en deux blocs, l’un consacré à la politique et au droit de l’Union européenne de l’environnement, l’autre à la politique et au droit de l’Union européenne de la santé- est d’approfondir ces deux politiques fondamentales de l’Union. Il est structuré autour d’un exercice principal inspiré du modèle des cliniques juridiques : la réponse à des demandes fictives de consultations qui peuvent provenir de commanditaires tout à fait divers (institutions européennes, élus, ministères, entreprises, associations, cabinets d’avocats…).
- Droit de l’Union européenne, cours du Pr. Estelle BROSSET
Cet enseignement porte sur le droit institutionnel de l’Union (valeurs, compétences, structure institutionnelle, ordre juridique, rapports avec les droits nationaux et recours devant la CJUE).
- Pratique du droit international et européen. Simulation de négociations européennes, séminaire du Pr. Estelle BROSSET
À partir d’un dossier de négociation formé d’une proposition de la Commission européenne, chaque étudiant se voit attribuer un rôle (membres de la Commission européenne, du Parlement européen ou du Conseil des Ministres) et doit effectuer une « lecture » dans la procédure législative ordinaire, sous le contrôle de l’enseignant. L’objectif du cours est de permettre aux étudiants d’acquérir une solide connaissance des processus décisionnels (histoire, acteurs, procédures) ainsi que, au travers du cas soumis à la simulation, d’un dossier d’actualité de droit de l’Union.
- Ordre juridique de l’Union européenne, cours du Pr. Rostane MEHDI
Il s’agit dans cet enseignement de l’étude du système des sources du droit de l’Union, entendue comme incluant la question de la hiérarchie des normes. Après avoir cartographié les sources du droit de l’Union sont évaluées les raisons qui permettent de considérer qu’elles forment un système ordonné selon un principe hiérarchique aux contours encore incertains.
- Marché intérieur et politiques de l’Union, cours du Pr. Valérie MICHEL
Ce cours est adossé aux recherches en droit du marché intérieur et ordonné autour de l’étude de l’entrave, de la justification de l’entrave et des interactions entre les règles du marché intérieur et le développement des politiques européennes.
- Relations extérieures de l’Union européenne, cours du Pr. Valérie MICHEL
Cet enseignement se focalise sur l’étude des compétences de l’Union dans le domaine des relations extérieures et du régime juridique des accords de l’Union.
- Politiques et actions de l’Union européenne, cours du Pr. Valérie MICHEL
Ce cours présente les différentes politiques et actions de l’Union et leur articulation avec les politiques nationales.
- Droit social européen, cours de Mme Dominique NAZET-ALLOUCHE, chercheure CNRS
Le contenu du cours varie selon les années. Sont notamment abordés : l’actualité normative et jurisprudentielle, la libre circulation des personnes, la loi applicable au contrat de travail international, la compétence juridictionnelle, la coordination des systèmes de sécurité sociale, le détachement des travailleurs sur le territoire de l’Union européenne, la mobilité des patients et l’influence du droit de l’Union sur le droit social français.
- Politique sociale de l’Union européenne, cours de Mme Dominique NAZET-ALLOUCHE, chercheure CNRS
Les thèmes principaux de cet enseignement sont : l’Europe sociale (concept, évolution, perspectives) ; la compétence de l’Union européenne en matière sociale ; les champs couverts ; la mobilité des stagiaires, des volontaires et des travailleurs au sein de l’Union européenne.
- Droit de l’Union européenne, cours du Pr. Nathalie RUBIO
Ce cours de premier cycle procède à l’étude de l’ordre juridique de l’Union et des institutions européennes.
- Questions européennes, cours du Pr. Nathalie RUBIO
Cet enseignement analyse l’actualité de l’Union européenne et ses principaux enjeux et permet la préparation aux concours de la fonction publique.
- Politique de cohésion, cours du Pr. Nathalie RUBIO
Cet enseignement est fondé sur des exercices pratiques (note de synthèse, organisation de négociation simulée…) sur la politique européenne de cohésion.
- Contentieux communautaire, cours du Pr. Nathalie RUBIO
Ce cours étudie les voies de droit devant le juge de l’Union européenne.
- Clinique juridique de l’environnement, séminaire de Mme Eve TRUILHE-MARENGO, chargée de recherches au CNRS
Dans le cadre de ce séminaire, les étudiants traitent des problèmes juridiques concrets, notamment en droit européen de l’environnement.
- Droit européen de l’environnement, cours de Mme Eve TRUILHE-MARENGO, chargée de recherches au CNRS
Ce contenu a été mis à jour le 18 septembre 2018 à 8 h 39 min.